Informations légalesDénomination : Rotary Club de Pontarlier Formalités de déclarationConformément à la loi, nous vous informons que
ce site fait l’objet d’une déclaration au Procureur de la République
compétent. Loi informatique et libertésConformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour cela, écrivez au siège de l'association. Formulaire de contactLes informations recueillies auprès des personnes par le biais d'un éventuel formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traîter l’information. Crédits et propriété intellectuelleRéalisation : Cyberiance SARL création et hébergement de sites internet à Pontarlier, dans le Doubs, le Jura et en Alsace Photographies : Cyberiance et...
ContrefaçonToute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Ce site inclu notamment des images provenant de Coreldraw® 9 qui sont protégées par les lois du copyright en vigueur aux Etats-Unis, au Canada et en tout autre lieu. Elles sont utilisées sous license, leur reproduction sur quelque support que ce soit est donc strictement interdite. |
|
|
|